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Historique de Orga.ReglementInterieur

Cacher les modifications mineures - Affichage du code

19/09/2016 15:09 par EL -
Lignes 21-24 modifiées:

La représentation par procuration est possible en communiquant au moins 24h avant l'Aseemblée Générale au Conseil d'Administration d'Actux (par email ou par courrier postal), l'identité de la personne désignée comme ayant procuration. Une personne présente à l'Assemblée Générale ne peut représenter plus de deux personnes au plus de sa propre voix.

RFC : Les membres du conseil d'administration sont élus à la majorité absolue par l'assemblée générale. Les candidats doivent se déclarer avant le vote, chaque candidat est ensuite soumis séparément aux voix par ordre alphabétique.

en:

La représentation par procuration est possible en communiquant au moins 24h avant l'Assemblée Générale au Conseil d'Administration d'Actux (par email ou par courrier postal), l'identité de la personne désignée comme ayant procuration. Une personne présente à l'Assemblée Générale ne peut représenter plus de deux personnes au plus de sa propre voix.

Les membres du conseil d'administration sont élus à la majorité absolue par l'assemblée générale. Les candidats doivent se déclarer avant le vote, chaque candidat est ensuite soumis séparément aux voix par ordre alphabétique.

Lignes 27-29 modifiées:

RFC : Après une assemblée générale, le conseil d'administration distribue les mandats de président, trésorier et secrétaire parmi ses membres. Les mandats courent jusqu'à l'assemblée générale suivante. Ces mandats sont attribués au sein du conseil d'administration. Chaque candidat déclare sa candidature avant le vote pour un poste donné. Chaque membre du conseil d'administration exprime une voix pour un des candidats par poste, le candidat est élu à la majorité relative.

Les réunions du Conseil d’Administration sont ouvertes à tous. Seuls les membres du Conseil d'Administration pourront délibérer mais tout participant peut s'y exprimer. Les comptes rendus de ces réunions sont publiées sur le site d'Actux, en accès libre, sous la responsabilité du secrétaire.

en:

Après une assemblée générale, le conseil d'administration distribue les mandats de président, trésorier et secrétaire parmi ses membres. Les mandats courent jusqu'à l'assemblée générale suivante. Ces mandats sont attribués au sein du conseil d'administration. Chaque candidat déclare sa candidature avant le vote pour un poste donné. Chaque membre du conseil d'administration exprime une voix par poste pour un seul des candidats. Le candidat est élu à la majorité relative. Une personne ne peut détenir qu'un seul mandat.

Les réunions du Conseil d’Administration sont ouvertes à tous. Seuls les membres du Conseil d'Administration pourront délibérer mais tout participant peut s'y exprimer. Les comptes rendus de ces réunions sont publiées sur le site d'Actux, en accès libre, sous la responsabilité du secrétaire de séance, ou à défaut, du président de l'association.

20/10/2014 17:50 par EL -
Ligne 23 modifiée:

RFC : Les membres du conseil d'administration sont élus à la majorité absolue par l'assemblée générale. Les candidats doivent se déclarer avant le vote, chaque candidat est ensuite soumis au suffrage par ordre alphabétique.

en:

RFC : Les membres du conseil d'administration sont élus à la majorité absolue par l'assemblée générale. Les candidats doivent se déclarer avant le vote, chaque candidat est ensuite soumis séparément aux voix par ordre alphabétique.

20/10/2014 17:49 par EL -
Lignes 23-24 modifiées:

RFC : Les membres du conseil d'administration sont élus au suffrage direct à la majorité absolue. Les candidats doivent se déclarer avant le vote, chaque candidat est ensuite soumis au suffrage par ordre alphabétique.

en:

RFC : Les membres du conseil d'administration sont élus à la majorité absolue par l'assemblée générale. Les candidats doivent se déclarer avant le vote, chaque candidat est ensuite soumis au suffrage par ordre alphabétique.

Ligne 27 modifiée:

RFC : Après une assemblée générale, le conseil d'administration distribue les mandats de président, trésorier et secrétaire parmi ses membres. Les mandats courent jusqu'à l'assemblée générale suivante. Ces mandats sont attribués par un suffrage direct au sein du conseil d'administration. Chaque candidat déclare sa candidature avant le vote pour un poste donné. Chaque membre du conseil d'administration exprime une voix pour un des candidats par poste, le candidat est élu à la majorité relative.

en:

RFC : Après une assemblée générale, le conseil d'administration distribue les mandats de président, trésorier et secrétaire parmi ses membres. Les mandats courent jusqu'à l'assemblée générale suivante. Ces mandats sont attribués au sein du conseil d'administration. Chaque candidat déclare sa candidature avant le vote pour un poste donné. Chaque membre du conseil d'administration exprime une voix pour un des candidats par poste, le candidat est élu à la majorité relative.

20/10/2014 17:46 par EL -
Lignes 23-24 ajoutées:

RFC : Les membres du conseil d'administration sont élus au suffrage direct à la majorité absolue. Les candidats doivent se déclarer avant le vote, chaque candidat est ensuite soumis au suffrage par ordre alphabétique.

Lignes 26-27 ajoutées:

RFC : Après une assemblée générale, le conseil d'administration distribue les mandats de président, trésorier et secrétaire parmi ses membres. Les mandats courent jusqu'à l'assemblée générale suivante. Ces mandats sont attribués par un suffrage direct au sein du conseil d'administration. Chaque candidat déclare sa candidature avant le vote pour un poste donné. Chaque membre du conseil d'administration exprime une voix pour un des candidats par poste, le candidat est élu à la majorité relative.

21/11/2011 20:06 par Erwan -
Lignes 15-17 modifiées:

Was : Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle payée au plus tard un mois après l’assemblée générale annuelle. La résiliation de leur adhésion sera automatique au delà de ce délai.

Prop: La cotisation est valable pour une durée de un an à partir de la date d'adhésion. Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Un délai de un mois après la date anniversaire est toléré pendant lequel la personne est encore considérée comme membre de l'association. [formu]

en:

La cotisation est valable pour une durée de un an à partir de la date d'adhésion. Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Un délai de un mois après la date anniversaire est toléré pendant lequel la personne est encore considérée comme membre de l'association.

16/11/2011 11:26 par Erwan -
Lignes 13-15 modifiées:

La cotisation annuelle est fixée à quatre euro pour les personnes physiques et trente euro pour les personnes morales.

Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle payée au plus tard un mois après l’assemblée générale annuelle. La résiliation de leur adhésion sera automatique au delà de ce délai.

en:

La cotisation est fixée à quatre euro pour les personnes physiques et trente euro pour les personnes morales.

Was : Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle payée au plus tard un mois après l’assemblée générale annuelle. La résiliation de leur adhésion sera automatique au delà de ce délai.

Prop: La cotisation est valable pour une durée de un an à partir de la date d'adhésion. Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Un délai de un mois après la date anniversaire est toléré pendant lequel la personne est encore considérée comme membre de l'association. [formu]

12/10/2011 16:48 par Erwan -
Lignes 2-3 ajoutées:

Document de travail, non officiel, non définitif

20/10/2010 13:02 par Erwan -
Ligne 23 modifiée:

Les réunions du Conseil d’Administration sont ouvertes à tous. Seuls les membres du Conseil d'Administration pourront délibérer mais tout participant peut s'y exprimer. Les comptes rendus de ces réunions sont publiées sur le site d'Actux, en accès libre, par le secretaire ou son suppléant.

en:

Les réunions du Conseil d’Administration sont ouvertes à tous. Seuls les membres du Conseil d'Administration pourront délibérer mais tout participant peut s'y exprimer. Les comptes rendus de ces réunions sont publiées sur le site d'Actux, en accès libre, sous la responsabilité du secrétaire.

20/10/2010 00:45 par N'Erwan - Pour que le secretaire ne se tourne pas les pouces...
Ligne 23 modifiée:

Les réunions du Conseil d’Administration sont ouvertes à tous. Seuls les membres du Conseil d'Administration pourront délibérer mais tout participant peut s'y exprimer. Les comptes rendus de ces réunions sont publiées sur le site d'Actux, en accès libre.

en:

Les réunions du Conseil d’Administration sont ouvertes à tous. Seuls les membres du Conseil d'Administration pourront délibérer mais tout participant peut s'y exprimer. Les comptes rendus de ces réunions sont publiées sur le site d'Actux, en accès libre, par le secretaire ou son suppléant.

19/10/2010 23:33 par Erwan -
Lignes 7-8 modifiées:

Le siège social de l'association est fixé chez Erwan LEHERISSE, 61 rue Claude monet, 35400 Saint-Malo.

en:

Le siège social de l'association est fixé chez Erwan LEHERISSE, 61 rue Claude Monet, 35400 Saint-Malo.

Lignes 11-14 modifiées:

La cotisation annuelle est fixée à quatre euro.

Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle payée au plus tard un mois après l’assemblée générale annuelle. La résiliation de leur adhésion sera automatique passé ce délai.

en:

La cotisation annuelle est fixée à quatre euro pour les personnes physiques et trente euro pour les personnes morales.

Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle payée au plus tard un mois après l’assemblée générale annuelle. La résiliation de leur adhésion sera automatique au delà de ce délai.

Lignes 17-18 modifiées:

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par messagerie électronique avec indication de l’ordre du jour, par les soins du président de l'association.

en:

Dix jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par messagerie électronique avec indication de l’ordre du jour, par les soins du président de l'association.

Lignes 20-25 ajoutées:

Conseil d'administration

Les réunions du Conseil d’Administration sont ouvertes à tous. Seuls les membres du Conseil d'Administration pourront délibérer mais tout participant peut s'y exprimer. Les comptes rendus de ces réunions sont publiées sur le site d'Actux, en accès libre.

Exceptionnellement, le président peut demander la tenue d'un Conseil d'Administration à huit-clôt.

19/10/2010 22:05 par Erwan -
Lignes 1-23 modifiées:

waiting

en:

(:title Rédaction du réglement intérieur:)

Règlement intérieur

Siège social

Le siège social de l'association est fixé chez Erwan LEHERISSE, 61 rue Claude monet, 35400 Saint-Malo.

Cotisation

La cotisation annuelle est fixée à quatre euro.

Sont membres de l'association ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle payée au plus tard un mois après l’assemblée générale annuelle. La résiliation de leur adhésion sera automatique passé ce délai.

Assemblée générale

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par messagerie électronique avec indication de l’ordre du jour, par les soins du président de l'association.

La représentation par procuration est possible en communiquant au moins 24h avant l'Aseemblée Générale au Conseil d'Administration d'Actux (par email ou par courrier postal), l'identité de la personne désignée comme ayant procuration. Une personne présente à l'Assemblée Générale ne peut représenter plus de deux personnes au plus de sa propre voix.

Prestation

Tout acte ou prestation effectué au bénéfice de tiers au nom de l’association devra être autorisé par le conseil d’administration. Si l’acte ou la prestation au nom de l’association est rétribué, il ne pourra donner lieu à rétribution personnelle, l’association étant dans ce cas la seule bénéficiaire autorisée, en la personne de son trésorier.

19/10/2010 18:21 par Erwan -
Lignes 1-7 modifiées:

(:title Rédaction du réglement intérieur:)

Règlement intérieur

Siège social

  • L'association Actux est domicilié au
en:

waiting

16/10/2010 18:23 par Erwan -
Lignes 1-7 ajoutées:

(:title Rédaction du réglement intérieur:)

Règlement intérieur

Siège social

  • L'association Actux est domicilié au